Comment créer un contrat de travail en freelance : les clés pour réussir

 Découvrez comment mettre en place des contrats de travail en freelance. Nous verrons à quoi sert un contrat et pourquoi il est important. Je vous présenterai ensuite quelques domaines clés sur lesquels vous concentrer.

Un contrat de rédaction en freelance bien élaboré peut prévenir de nombreux désagréments. Toutefois, il est possible que vous vous sentiez perdu ou incertain quant à la manière de débuter. Dans ce guide, nous vous exposerons l’importance d’un contrat dans le cadre du travail en freelance. DZDFREE vous fournira également les étapes nécessaires pour rédiger votre propre contrat.

Nous aborderons les éléments essentiels à intégrer et examinerons des modèles qui pourront vous assister dans la création de votre contrat de freelance.

Il est crucial de préciser que cet article ne doit pas être considéré comme un conseil juridique spécifique. Considérez-le plutôt comme des recommandations générales concernant les contrats de travail en freelance. Vous trouverez des exemples de contrats pour rédacteurs indépendants, mais il est préférable que le langage juridique soit rédigé par un avocat qualifié, familier avec les contrats.

À quoi sert un contrat (et pourquoi en avez-vous toujours besoin) ?

De nombreux travailleurs indépendants estiment que les contrats engendrent une charge de travail supplémentaire. Ils accordent leur confiance à leurs clients, alors pourquoi ajouter des formalités administratives au processus ? Souvent intimidés par la complexité des documents juridiques, les freelances ont tendance à les négliger complètement, misant sur la bonne foi des deux parties.

Cependant, saviez-vous que les contrats peuvent en réalité simplifier les choses ? En établissant des conditions, des protections et un périmètre d’intervention clairement définis, un contrat vous permet d’exceller dans votre travail. Il apporte une clarté et des précisions essentielles à votre processus créatif.

La fonction première d’un contrat est de préciser les modalités de votre relation avec le client. De plus, un contrat de freelance vise à protéger à la fois vous-même et votre client en cas de litige. Examinons ensemble les principales raisons pour lesquelles il est judicieux d’utiliser un contrat pour chaque mission.

Les contrats garantissent la protection des deux parties impliquées.

Si le client refuse de régler la facture ou affirme que le tarif convenu est inférieur à la réalité, cela pourrait poser un problème. En l’absence d’un contrat de rédaction en freelance, les désaccords risquent de se transformer en réclamations entre les parties.

Un contrat permet d’établir des bases claires. Il assure une bonne compréhension mutuelle. En effet, la simple existence d’un contrat peut vous prémunir contre des litiges juridiques onéreux.

Du point de vue du client, un contrat de freelance revêt également une grande importance. Il lui offre une protection dans le cadre de la relation de travail et garantit que vous vous conformez à vos engagements. Ne considérez pas un contrat comme un document antagoniste ; il est en réalité conçu pour faciliter une collaboration efficace entre vous et votre client.

Le contrat précise les travaux que vous êtes tenu d’accomplir et offre aux clients des recours en cas de non-exécution de votre part. Il est essentiel de veiller à ce que vos engagements soient raisonnables et clairement définis.

Les contrats établissent la clarté et la portée

L’objectif principal des contrats pour les freelances est de protéger les deux parties en cas de litige. Cependant, ils présentent également l’avantage de clarifier la portée des services que vous allez fournir.

Cet avantage secondaire s’est révélé être pour nous le principal atout des contrats. L’un des problèmes majeurs du travail en freelance réside dans les attentes souvent floues ou irréalistes des clients. Un contrat de freelance définit clairement, de manière écrite, ce que le client souhaite et ce que vous vous engagez à fournir. Il permet d’identifier les problèmes dès le début, vous évitant ainsi de nombreux tracas par la suite.

Le contrat précise également qui est le « propriétaire » de l’œuvre après sa création. C’est extrêmement important ! Votre contrat de travail indépendant détermine qui détient les droits d’auteur.

Idéalement, vous n’aurez jamais à engager une procédure judiciaire en raison de votre contrat de freelance. Toutefois, le fait d’établir un tel contrat apporte une clarté essentielle qui en justifie la rédaction.

Comment établir un contrat

Vous comprenez désormais l’utilité d’un contrat et l’importance de sa présence. Quelles sont les étapes à suivre pour en rédiger un ?

Comprendre les types de contrats

Il est essentiel de déterminer le type de contrat approprié à utiliser. Il arrive fréquemment que les clients vous présentent un contrat qu’ils ont déjà utilisé. En revanche, si vous devez en rédiger un vous-même, cela peut s’avérer complexe. Nous allons donc les classer en trois catégories principales :

1. Un contrat pour des projets uniques et ponctuels.
2. Un contrat à durée indéterminée pour un travail indépendant, avec un tarif convenu pour chaque mission réalisée.
3. Un contrat de rétention, où vous percevez un paiement sans tâches de travail précisément définies.

Examinons la gestion des contrats en fonction de la nature du travail effectué.

1. Projets ponctuels

Pour les projets uniques et ponctuels, il est recommandé que le contrat soit très détaillé quant à son contenu. Il est important de préciser ce que vous attendez du client, ce que vous fournirez, la date de livraison ainsi que les modalités de paiement.

L’objectif principal ici est d’assurer la clarté et le niveau de détail. Votre contrat doit décrire de manière explicite chacun des éléments mentionnés ci-dessus. Veillez à être précis sur la portée des travaux afin d’éviter toute ambiguïté ou dérive par rapport aux objectifs fixés.

 Les modalités de paiement revêtent une importance capitale dans le cadre des contrats pour des projets ponctuels. Il peut être judicieux de demander un acompte avant le début des travaux, le solde étant à régler à l’achèvement du projet. De plus, vous avez la possibilité de structurer les paiements en fonction des différentes étapes du projet. Quelle que soit l’option choisie, il est essentiel de s’assurer qu’elle soit clairement stipulée dans le contrat.

Il est également primordial d’inclure des dispositions concernant les révisions ou modifications. Précisez le nombre de cycles de révisions inclus dans votre devis et définissez clairement ce qui est considéré comme une révision par rapport à un nouveau projet. Cela permet d’éviter le scénario redouté du « juste un petit changement de plus », qui peut compliquer la tâche des freelances.

Enfin, pensez à intégrer une clause relative à l’annulation du projet. Que se passe-t-il si le client décide d’interrompre le projet en cours de route ? Il est raisonnable de prévoir un paiement partiel dans ce cas. Clarifier cette situation dès le départ peut vous éviter de nombreux désagréments ultérieurs.

 2. Contrats en cours

Dans le cadre d’un contrat de travail en freelance, les détails peuvent parfois manquer de précision. En effet, vous et votre client souhaiterez probablement prévoir une certaine flexibilité pour des ajustements éventuels au fil du temps.

Il est naturel que les travaux en cours évoluent et subissent des modifications. Il est donc impératif d’intégrer une certaine souplesse dans votre contrat afin de tenir compte de ces évolutions. L’essentiel est de déterminer quelles parties du contrat peuvent être sujettes à changement et lesquelles doivent rester fixes.

Il est possible d’inclure des tarifs pour différents types de prestations. Par exemple, si les missions varient considérablement, vous pourriez établir un montant minimum par mission, accompagné d’une échelle tarifaire pour les projets plus longs.

Vous pouvez également définir un nombre minimum ou maximum de tâches (ou d’heures de travail) à réaliser par semaine ou par mois. L’objectif est de laisser une certaine marge de manœuvre tout en établissant des paramètres clairs concernant les éléments les plus importants.

3. Accords de rétention

Avec un contrat de rétention, l’incertitude est un élément central. Dans ce cadre, vous vous engagez à être disponible pour le client selon ses besoins, en échange d’un paiement régulier.

Prenons l’exemple d’un concepteur de sites Web. Si le client sollicite fréquemment des modifications mineures sur son site, un contrat de service pourrait être plus approprié que de facturer chaque modification individuellement.

Dans ce cas, vous percevez un montant convenu chaque mois et travaillez sur les projets selon les besoins du client. Cela vous assure un flux de revenus régulier et prévisible, tout en garantissant au client votre disponibilité continue. C’est un arrangement bénéfique pour les deux parties.

L’élément clé ici est de se concentrer sur la portée des travaux. Quelle quantité de travail est effectivement incluse dans le contrat de service ? Il est important de fixer une limite en termes d’heures par semaine ou toute autre mesure appropriée à votre situation. La clarté sur cette limite est essentielle.

Les acomptes peuvent être illimités par nature, mais il est tout à fait possible d’établir des garde-fous à l’aide d’un contrat. Il peut être nécessaire de revoir périodiquement les modalités de paiement des acomptes et ce qui est couvert par ces derniers.

 Options pour la création d’un contrat

Vous avez identifié le type de contrat que vous souhaitez élaborer. Il est désormais essentiel de choisir l’approche à adopter pour concevoir un document adéquat.

La méthode la plus recommandée consiste à solliciter les services d’un avocat pour rédiger le contrat en votre nom. Bien que cela entraîne des coûts, il convient de le considérer comme un investissement stratégique pour votre entreprise. Cet investissement peut vous permettre d’obtenir un contrat robuste, protégeant vos intérêts et garantissant la facturabilité de vos projets.

Si ce contrat peut servir de modèle pour d’autres missions, cet investissement pourrait s’avérer judicieux. Par ailleurs, n’oubliez pas que faire rédiger un contrat par un professionnel vous offre une protection supplémentaire en tant que rédacteur indépendant.

 Vous êtes à la recherche d’options plus économiques ? De nombreux modèles de contrats de travail en freelance sont disponibles en ligne. Vous pouvez en trouver une variété. Il est important de noter que ces modèles constituent des points de départ et non des documents définitifs. Ils offrent des structures préétablies prêtes à être adaptées à vos besoins spécifiques.

Une autre alternative consiste à modifier les contrats que vous avez déjà utilisés pour d’autres clients. Cela nécessitera un certain effort afin d’ajuster le contrat en fonction de la mission que vous réalisez pour le nouveau client. Toutefois, ces anciens contrats peuvent servir d’excellentes bases. Au fil de vos expériences, vous pourrez constituer votre propre bibliothèque de modèles de contrats pour freelances.

Si vous ne disposez pas de contrats antérieurs, n’hésitez pas à vous renseigner. Contactez d’autres freelances exerçant des activités similaires et demandez-leur s’ils sont disposés à partager les contrats qu’ils ont utilisés (en veillant à exclure les informations sensibles). Vous pouvez également consulter des organisations professionnelles dans votre secteur. Beaucoup d’entre elles proposent des modèles que vous pouvez utiliser.  

 Domaines essentiels à considérer lors de la passation de marchés

Peu importe l’approche adoptée, il est impératif de veiller à ce que le contrat englobe certains aspects fondamentaux. Vos priorités personnelles dépendront du type de travail que vous réalisez et des éléments qui revêtent une importance particulière à vos yeux. Néanmoins, les éléments suivants doivent généralement être intégrés dans la majorité des contrats de freelance :

 Montant et modalités de paiement

Il est essentiel de ne pas se focaliser uniquement sur le montant de votre rémunération, mais également de prendre en compte d’autres aspects cruciaux. Quand recevrez-vous votre paiement, par exemple ? Existe-t-il des frais à payer à l’avance ? Êtes-vous rémunéré à chaque étape de progression du projet ? Si tel est le cas, comment ces étapes sont-elles définies ?

Pour chaque paiement, il est impératif d’établir une date limite. Ces conditions de paiement sont mises en place pour éviter que les clients n’optimisent leur propre trésorerie à votre détriment, tout en vous permettant de savoir quand vous pourrez bénéficier de cette trésorerie.

Propriété intellectuelle

Ce point est d’une importance capitale, quel que soit le type de travail que vous réalisez. Il est crucial de déterminer à qui appartiennent les droits sur les créations que vous développez pour le client.

En règle générale, les droits d’auteur reviennent au créateur de l’œuvre. Vous avez deux options : soit transférer ces droits au client, soit établir une licence qui autorise le client à utiliser votre création. Les pratiques peuvent varier d’un secteur à l’autre, il est donc conseillé de vous renseigner sur les usages en vigueur dans votre domaine.

L’essentiel est de bien comprendre les droits que vous êtes prêt à céder. Si vous envisagez d’utiliser des éléments de votre œuvre ultérieurement (par exemple, comme étude de cas sur votre site internet), veillez à stipuler dans le contrat que vous conservez ce droit. Vous pouvez également préciser que le client ne peut utiliser l’œuvre qu’après avoir effectué le paiement.

Portée du projet

Il est fondamental de définir clairement la portée du projet. Par exemple, un contrat stipulant que vous recevrez 1 000 د.ج  à la fin de la conception d’un site web est insuffisant. Il laisse place à de nombreuses interrogations telles que :

– Quelles sont exactement vos prestations ?
– Quelles ressources attendez-vous du client pour mener à bien le projet ?
– Quel est le délai imparti ?
– Que se passe-t-il si vous ne respectez pas ce délai en raison de retards liés aux éléments fournis par le client ?
– Comment est définie la notion d’« achèvement » du projet ?

Il est crucial d’inclure un maximum de détails spécifiques. Cela permettra à vous et à votre client de comprendre ce qui est inclus dans le projet et ce qui ne l’est pas, évitant ainsi le redoutable phénomène de « glissement de portée ».

Dispositions en cas d’annulation

Que se passe-t-il si le client décide de changer de direction et n’a plus besoin de vos services ? Que se passe-t-il si vous êtes confronté à une situation d’urgence et que vous ne pouvez pas honorer votre part du contrat ? Des imprévus peuvent survenir, et un bon contrat doit anticiper ces situations.

 En tant qu’anciens freelances, nous intégrons fréquemment une clause de « kill fee » dans nos contrats. Si la mission est annulée après le début de notre travail, nous percevons une partie des honoraires, généralement fixée à 50 %. Pour les contrats en cours ou les acomptes, il est conseillé d’inclure un préavis mutuel pour l’annulation de l’accord.

Concernant la responsabilité, il est essentiel de se demander ce qu’il advient si le travail réalisé engendre des problèmes pour le client. Par exemple, si le code que vous avez développé entraîne une perte de données sensibles, ou si le logo que vous avez conçu est trop proche de celui d’une autre entreprise, exposant ainsi votre client à des poursuites pour violation de marque. De même, une déclaration inappropriée sur le site web de votre client pourrait entraîner une action en diffamation.

De nombreux scénarios peuvent se présenter, et il est crucial qu’un contrat de freelance anticipe ces éventualités. L’important est d’agir de manière équitable et de garantir la qualité de votre travail. Évitez de prendre des engagements excessifs qui pourraient compromettre votre carrière. Les exemples de contrats que nous analyserons dans la section suivante proposeront quelques formulations à considérer.

 Que faire si le client a déjà élaboré un contrat ?

Il est fréquent que des clients aient déjà préparé un contrat que vous serez amené à signer. Dans ce cas, il n’est pas nécessaire de rédiger un document vous-même. Toutefois, il est impératif de lire attentivement le contrat afin de vous assurer qu’il est conforme à vos conditions.

Les clients affirment souvent que leur contrat est de type « standard ». Cependant, il est important de noter que la rédaction peut toujours être ajustée si vous faites preuve de persévérance. Il peut être tentant de signer rapidement, surtout si vous êtes désireux d’obtenir la mission.

Gardez à l’esprit que si vous en êtes à l’étape de la contractualisation, cela signifie que le client vous considère déjà comme la personne la plus qualifiée pour le poste et qu’il souhaite réellement collaborer avec vous. N’hésitez pas à vous exprimer et à défendre vos droits. Il est courant de proposer des modifications et de passer par plusieurs révisions, une pratique que l’on appelle le redlining.

 Veuillez appliquer la méthodologie que nous avons discutée pour évaluer le contrat qui vous a été soumis. Assurez-vous qu’il aborde les points essentiels d’une manière qui vous convient.

N’hésitez pas à solliciter une l’assistance dune association de freelances appropriée (si cette dernière existe) ou à consulter d’autres freelances de votre secteur. Ces avis supplémentaires peuvent vous fournir un éclairage précieux. Si votre budget le permet, envisagez de faire appel à un avocat pour une révision approfondie du document.

 Bravo ! Vous pouvez désormais élaborez dès aujourd’hui des contrats pour votre activité indépendante.

Vous êtes désormais en mesure de concevoir des contrats adaptés à votre travail indépendant. Vous avez acquis les compétences nécessaires pour rédiger un contrat, exploré les différents types de contrats disponibles et compris les éléments essentiels pour assurer la protection de votre entreprise.  

Pour toute question juridique, il est toujours préférable de consulter un juriste ou un avocat compétent. Cependant, grâce aux connaissances acquises dans cet article, vous disposez d’une excellente fondation. Vous pouvez maintenant élaborer un contrat qui aborde les points cruciaux. Rappelez-vous : un contrat est un outil indispensable pour vous prémunir contre les litiges et protéger vos intérêts.